Le Fonds a un but philanthropique et d'intérêt général, souhaitant contribuer tant à la mémoire de compositeurs émérites, présents ou disparus, qu'à la promotion de ceux qui ont une activité reconnue. La Villa entend, par voie règlementaire, rassembler et promouvoir les compositeurs à travers la publication de leurs catalogues.

Services de la Villa

• Personnalisés: Ouverture d'un compte de données à la Villa permettant de recevoir et de conserver le catalogue du compositeur ; le catalogue peut être mis à jour soit par un service d'e-mail, soit par un logiciel pour modifier en direct et à tout moment le catalogue.
• Mutualisés: Les compositeurs adhérents soutiennent le Fonds, partagent une éthique quant à la charte artistique. Les compositeurs évitent l'insularité des sites internet personnels par leur référencement sous le nom de domaine de la Villa, et peuvent néanmoins relier leur site internet individuel à une idée mutuelle et d'intérêt général, celle de la Villa.
• Collectifs: Le site internet de la Villa permet un référencement puissant par les moteurs de recherche et bénéficie de la force de développements professionnels.

En contrepartie pour la Villa

• Coopération: la Villa espère voir se développer les initiatives dans lesquelles les œuvres de son répertoire sont jouées en public ; chaque artiste a son poids de responsabilité dans l'intérêt qu'il porte aux œuvres de ses pairs, et aux recommandations de répertoire qu'il peut relayer auprès des organisateurs de concerts ou des interprètes.
• Apports: l'apport du compositeur est essentiellement intellectuel, mais aussi artistique et patrimonial, puisque le catalogue renseigne publiquement sur la teneur de la production artistique d'une vie.
• Dons: au-delà des cotisations règlementaires, chacun se situe librement pour faire un don à la Villa. Le Fonds ne fonctionne que sur le recouvrement de dons privés et grâce à la générosité de chacun. Du fait de la grande capacité juridique de la Villa à recevoir des dons, donations, legs, immeubles, titres, partitions, manuscrits, droits divers, cessions de droits d'auteur, chaque compositeur peut attribuer à la Villa une part de lui-même et de son patrimoine.

La Villa est certainement l'une des premières initiatives de droit privé, à but philanthropique et non lucratif, sous contrôle administratif, coopérant avec les plus grandes institutions, qui conjugue le caractère d'intérêt général des compositeurs avec l'intérêt particulier des œuvres.

La Villa ne se substitue en aucune façon aux intérêts privés des personnes, aux ayants droit, aux éditeurs, aux sociétés d'auteurs-compositeurs et d'éditeurs; de plus, elle encourage le droit d'auteur. La Villa, c'est le lieu où les chances doivent être réunies en toute légalité, pour la découverte, la connaissance et le rayonnement de l'œuvre.

L'adhésion implique l'acceptation sans réserve des statuts du Fonds et du Règlement intérieur [Link]. Les montants des droits d'entrée et des cotisations sont fixés selon la délibération du Conseil d'Administration N° 2012-0407-12.

Conditions
Cf. l'extrait du Titre IV du Règlement relatif aux compositeurs adhérents: [Link]

Notamment:

• attester de l'appartenance à une société d’auteurs-compositeurs, par exemple la SACEM (France) [Link], ou la SIAE (Italie) [Link], ou déclarer sur l'Honneur de la non-appartenance à une société d’auteurs-compositeurs,
• fournir un catalogue des œuvres composées et écrites, dont les partitions sont jouables par un interprète ou par une formation d'interprètes, selon le modèle fourni par le Fonds, et le livrer conformément aux caractéristiques techniques exigées par le Fonds,
• donner quelques références vérifiables d’œuvres écrites et d’enregistrements diffusés,
• fournir le dossier d'inscription dûment rempli et signé, accompagné des pièces demandées.

Droit d'entrée 2012
Fixé à 100 EUR.-
Le droit d'entrée est exigé une fois pour toutes.

Cotisations 2012
Montant annuel nul ou libre, selon les possibilités et la générosité du membre.
Des services à la demande peuvent être néanmoins facturés par le Fonds.

Adhérer

• dossier d'inscription "Compositeur adhérent" [LIEN EN COURS]
• coordonnées bancaires du Fonds [Link]