la villa des compositeurs

Informations légales : actes, conventions, site internet

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Informations légales

de La Villa des Compositeurs®

LA MARQUE VILLA DES COMPOSITEURS®

 

Est une marque nationale et internationale déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (Paris), et Communautaire (27 pays de l'Union Européenne), liée à un concept de valorisation d'oeuvres musicales de compositeurs. L'usage de cette marque est restreint et réservé.

 

SIÈGE DE LA VILLA DES COMPOSITEURS®

 

Le siège de cette fondation ou association sera situé dans une ville d'art en France ou en Italie. Dans cette attente, le siège d'exercice du Projet en France est situé à l'adresse de notre partenaire :

 

Agence Di Mezzo

Projet La Villa des Compositeurs®

Le Cloître ouvert entreprises

222 rue du faubourg Saint-Honoré

75008 Paris

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Mentions légales

de La Villa des Compositeurs®

En application de la loi Française 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant ce site :

 

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